Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REDOUTABLE
S.A.R.L. FRUITS IBERIQUES IMPORT - EXPORT
S.A.R.L. FRUITS IBERIQUES

Numéro de dépôt :
97670091
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque LE REDOUTABLE

Déposée le 19 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES IMPORT - EXPORT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REDOUTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES IMPORT - EXPORT domicilié(e) M.I. St-Charles - B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES domicilié(e) M.I. St-Charles, B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX (correction BOPI 1999-05) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARC SANMARTIN SARL FRUITS IBERIQUES - France.

La marque LE REDOUTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REDOUTABLE est expirée depuis le 19 mars 2007.


S.A.R.L. FRUITS IBERIQUES IMPORT - EXPORT - M.I. St-Charles - B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France

S.A.R.L. FRUITS IBERIQUES - M.I. St-Charles, B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX (correction BOPI 1999-05) - France - SIREN 3


MONSIEUR MARC SANMARTIN SARL FRUITS IBERIQUES - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) Fruits et légumes frais, semences et plantes